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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA
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PSA PEUGEOT CITROEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PSA PEUGEOT CITROEN
PEUGEOT SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3665655
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2029
PSA PEUGEOT CITROEN de PEUGEOT SA

Présentation de la marque PSA PEUGEOT CITROEN

Déposée le 22 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PSA PEUGEOT CITROEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA domicilié(e) 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque PSA PEUGEOT CITROEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PSA PEUGEOT CITROEN arrivera à expiration en date du 22 juillet 2029.

PEUGEOT SA a également déposé les autres marques suivantes : P.S.A. , , EURO REPAR CAR SERVICE , FORWELT , PSA GROUPE , PSA PEUGEOT CITROEN , EUROREPAR , PSA GROUPE , PANHARD


PEUGEOT SA, société anonyme - 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 552100554


PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2715017 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13

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